Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Lot n°1 - Numérisation de documents d'archives textuels ou iconographiques, ou photographiques

sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 283 333,33 euro(s) HT soit 340 000 euro(s) TTC

Lot n°2 - Numérisation des documents d'archives audiovisuelles et/ou sonores

sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) TTC