PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGE-OUVRAGE ET ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER - RESPONSABILITE CIVILE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT MULTICULTUREL A GRIGNY
Lot 1 : Assurance dommages-ouvrage pour une opération qui dépasse le seuil des 15 000 000 HT
Lot 1 : Assurance dommages-ouvrage pour une opération qui dépasse le seuil des 15 000 000 HT Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et les prestations d’assurances débutent à la date de réception de l’ouvrage et prennent fin à l’expiration de la garantie décennale.
Lot 2 : Assurance tous risques chantier et responsabilité civile Le marché prend effet à compter de la notification jusqu’à la réception des travaux (sauf cas particulier de la garantie maintenance visite)
Lot 2 : Assurance tous risques chantier et responsabilité civile