Le contrat porte sur les prestations suivantes : les prestations comprennent tous les travaux d'entretien, de réparations mécaniques, de carrosserie et train roulant et d'aménagement (hors opérations spécifiques) relatifs aux véhicules utilitaires et poids lourds et équipements associés.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.
L'accord-cadre est composé de 7 lots qui sont les suivants:
Lot n°1 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Loon Plage, Bierne et Wormhout
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 230 000 euro(s) HT
Lot n°2 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Hazebrouck et Merville
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 euro(s) HT
Lot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de Lille
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 340 000 euro(s) HT
Lot n°4 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Douai et Orchies
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 210 000 euro(s) HT
Lot n°5 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Denain et Le Quesnoy
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 euro(s) HT
Lot n°6 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de Cambrai
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 290 000 euro(s) HT
Lot n°7 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) d'Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon
Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 490 000 euro(s) HT
Lot n°1 - Loon Plage, Bierne et Wormhout
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 230 000,00 euro(s) HT soit 276 000,00 euro(s) TTC
Lot n°2 - Hazebrouck et Merville
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 euro(s) HT soit 324 000,00 euro(s) TTC
Lot n°3 - Arrondissement de Lille
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 340 000,00 euro(s) HT soit 408 000,00 euro(s) TTC
Lot n°4 - Douai et Orchies
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 210 000,00 euro(s) HT soit 252 000,00 euro(s) TTC
Lot n°5 - Denain et Le Quesnoy
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 euro(s) HT soit 324 000,00 euro(s) TTC
Lot n°6 - Arrondissement de Cambrai
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 290 000,00 euro(s) HT soit 348 000,00 euro(s) TTC
Lot n°7 - Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon
Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 490 000,00 euro(s) HT soit 588 000,00 euro(s) TTC
