Le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation à destination des agents techniques de l'Etat chargés de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Il consiste en la réalisation de sessions de formation réparties en 26 lots selon les thématiques métier. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, avec maximum et d'une durée ferme de 4 ans.

Lot 1 - Géologie

Module A - Géologie : les fondamentaux Module B - Impact hydraulique des installations classées Module C - Formation géotechnique appliquée aux analyses de stabilité

Lot 2 : Air et odeurs

L'air et les odeurs

Lot 3 - Risques chimiques

Maîtrise des risques chimiques

Lot 4 : Emissions aqueuses

Module A - Prévention de la pollution des eaux d'origine industrielle Module B - Traitement des effluents industriels

Lot 5 : Risques chroniques

Prévention et gestion des risques sanitaires chroniques

Lot 6 : Méthodologie de gestion des sites et sols pollués (SSP)

Méthodologie de gestion des sites et sols pollués (SSP)

Lot 7 : Prévention et gestion des pollutions de sols des ICPE

Bases légales et réglementaires pour prévenir et gérer les pollutions de sols des ICPE

Lot 8 : Sous-Sol

Module A - initiation aux métiers du sous-sol : module carrières Module B - initiation aux métiers du sous-sol : module mines, après mine Module C - Autorisation d'une exploitation de carrière : étude d'impact, biodiversité et AP d'autorisation Module D - Explosifs dans les industries extractives Module E - Remise en état des carrières Module F - Carrières souterraines Module G - Contrôle de la santé et la sécurité au travail dans les industries extractives souterraines

Lot 9 : Forages

Bases techniques pour le contrôle des forages dans les domaines de la géothermie et du pétrole

Lot 10 : Déchets

Les déchets

Lot 11 : Risques accidentels

Module A - Les risques accidentels et l'étude de danger (EDD) - niveau 1 Module B - Les risques accidentels et l'étude de danger - niveau 2

Lot 12 : Appareils à pression et canalisations

Module A - Connaissances générales des appareils à pression (AP) Module B - Surveillance et inspection des appareils à pression (AP) Module C - Les services d'inspection reconnus (SIR) Module D - Examen approfondi de dossiers - équipements neufs et en service Module E - Canalisations de transport Module F - Distribution et utilisation du gaz, réglementation anti-endommagement

Lot 13 : Métallurgie, modes de dégradation et criticité

Module A - Connaissances techniques des appareils à pression (AP) Module B - Modes de dégradation des appareils à pression (mécanismes et surveillance) Module C - La méthode "Risk Based Inspection" (RBI)

Lot 14 : Intégrité des canalisations de transports

Intégrité des canalisations de transports - programmes de surveillance et de maintenance

Lot 15 : Soudage et épreuves de canalisations de transport

Soudage et épreuves de canalisations de transport

Lot 16 : Surveillance du marché des appareils et matériels à gaz

Surveillance du marché des appareils et matériels à gaz

Lot 17 : Protection cathodique

Analyse de dossiers de protection cathodique des canalisations de transport

Lot 18 : Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Mise en oeuvre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Lot 19 : Risques NATECH

Module A - Prévention des risques d'origine naturelle dans les ICPE : Foudre Module B - Prévention des risques d'origine naturelle dans les ICPE : Séisme Module C - Prévention des risques d'origine naturelle dans les ICPE : Inondation

Lot 20 : Risques incendie dans les ICPE

Prévention du risque incendie dans les ICPE

Lot 21 : Réexamen des meilleures techniques disponibles - Directive IED

Réexamen des meilleures techniques disponibles - Directive IED

Lot 22 : Legionellose

Module A - Prévention du risque Legionellose dans les ICPE - niveau 1 Module B - Prévention du risque Legionellose dans les ICPE - niveau 2

Lot 23 : Installations de traitement de déchets

Installations de traitement de déchets

Lot 24 : GEREP

Module A - GEREP Perfectionnement partie Air Module B - GEREP Elevages

Lot 25 : Combustion

Réglementation des installations de combustion

Lot 26 : Plan de gestion des solvants

Plan de gestion des solvants