L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Dans le cadre de son activité courante de réhabilitation de logements diffus et afin de maintenir l'atteinte de ses objectifs annuels, Pas de Calais Habitat souhaite confier une mission de maîtrise d'oeuvre conception- réalisation pour 300 logements diffus annuel indicatif pendant toute la durée de l'accord cadre

DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS

DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS

DT BETHUNE-BRUAY ET DT COTE D'OPALE AUDOMAROIS

DT BETHUNE-BRUAY ET DT COTE D'OPALE AUDOMAROIS