L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (nombre maximum définit par lot). Pour les lots 1 et 6 : le soumissionnaire présentera une proposition comprenant 2 séjours distincts. Pour les lots 2 et 5 : le soumissionnaire titulaire présentera une proposition comprenant 3 séjours distincts. Pour les lots 3 et 4 : le soumissionnaire titulaire présentera une proposition comprenant 4 séjours distincts

Séjour hiver découverte multi -activités et/ou sports de glisse - tranche Pré-ado - adolescent 12 - 17 ans

Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Séjour été multi-activités culture et découverte - tranche 6 - 17 ans

Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Séjour été multi-activités sport et découverte montagne, moyenne montagne et plaine - tranche 6 - 17 ans

Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Séjour été multi-activités sport et découverte mer - tranche 6 - 17 ans

Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Séjour été itinérant, découverte culturelle Europe - Adolescent (16/17 ans)

Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Séjour été itinérant ou semi - itinérant sport, culture et découverte -tranche Pré-ado - adolescent (12/17 ans)

Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)