Accord-cadre à bons de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec 3 opérateurs économiques.

Accord-cadre de Diagnostics structurels de voirie, de contrôles extérieurs des terrassements et structures de voirie, de repérage, de prélèvements, et de diagnostic pour la recherche d’amiante et de HAP, dans les ouvrages de génie civil, infrastructures de transport, et réseaux divers

Accord-cadre à bon de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, conclu avec 3 opérateurs économiques.