RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (DEPARTEMENTS 16-17-24-33-40-47-64-86-87)

Deadline:18 May 2026, 10:00

Tender information

France

Type

Contract

Procedure

Open procedure

Ref. number

2026-030R

Estimated value

€2,440,000

Contract type

Framework agreement

Duration

01/09/2026 - 15/07/2027

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Les prestations attendues concernent : - Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires, etc.) ; - Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels). Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux. Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026. Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 16

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 24

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 33

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 64

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86

Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87

Buyer

Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine

Documents

Document name	Upload date	File size
First document.pdf	1 Jan 1970, 00:00	1 Bytes
Second document.pdf	1 Jan 1970, 00:00	1 Bytes

Information on this page originates from the following sources: TED

Buyer

Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine

Deadline passed

Important dates

14 Apr - Publication date

18 May - Deadline

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RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (DEPARTEMENTS 16-17-24-33-40-47-64-86-87)

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