France Médias Monde, TV5Monde, ARTE France et ARTE G.E.I.E. ont constitué ensemble un groupement de commandes, dont France Médias Monde est le coordonnateur, en vue de la passation d'un marché de services d'assurances. Le marché a pour objet : La souscription de divers contrats d'assurances, La gestion des sinistres relevant de ces contrats.

Assurance Dommages aux Biens et Responsabilités

Le présent lot est composé de 5 parties : - Partie 1 : Assurance Dommages Aux Biens, - Partie 2 : Assurance Flotte Automobile et Missions, - Partie 3 : Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle, - Partie 4 : Assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, - Partie 5 : Assurance Tous Risques des Matériels. Pour chaque partie, les prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Assurance de personnes

Le présent lot est composé de 2 parties : - Partie 1 : Assurance Individuelle Accident, - Partie 2 : Assurance Assistance Rapatriement. Pour chaque partie, les prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).