Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des unitaires et des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine de la RIVP

Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine de la RIVP <br/>

Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine d'HSF et HENEO

Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine d'HSF et HENEO<br/>