L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné. Cet accord-cadre définit l?ensemble des conditions d?exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande par l?acheteur. La présente consultation porte sur les lots n°1, 2, 7 et 9. Elle est lancée à la suite : de la résiliation pour motif d?intérêt général du lot n°1 du précédent marché relatif aux pièces de rechange équivalentes pour véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires (VU) multimarques ; de l?infructuosité des lots n°2 et n°7 lors de la précédente consultation ; de la déclaration sans suite du lot n°9 relatif à la fourniture de batteries pour l?ensemble du parc. Cette relance intervient afin de garantir la continuité de l?approvisionnement en pièces détachées nécessaires à l?entretien, à la réparation et à la maintenance du parc, tout en assurant le respect des principes et obligations fixés par l?article L3 du Code de la commande publique

Pièces de rechange équivalente pour VL, VU multimarques

L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées pour la réparation et la maintenance de son parc de véhicules, engins et matériels.

Pièces de rechange équivalente pour PL multimarques

L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.

Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMA

L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.

Batteries pour l'ensemble du parc

L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.