Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole. Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes : -L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima). -L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP. Les prestations complémentaires à réaliser sont les suivantes : -Le transfert du compost (vidage complet d’une cellule vers une autre cellule) ; -L’évacuation du compost vers un lieu de maturation externe. -L’approvisionnement en broyat En application de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs, Lot n°2 : Accompagnement au compostage pour 10 composteurs. Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. L’exécution du présent marché public sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande Les délais d’exécution sont fixés au CCTP.

Accompagnement au compostage pour 10 composteurs

Accompagnement au compostage pour 10 composteurs