Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération
Deadline:29 May 2026, 10:00
Tender information
Essonne
Type
Contract
Procedure
Open procedure
Ref. number
2026-AO-JUR-023
Duration
60 months
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération.
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation est divisée en 5 lots :
Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro.
La durée du marché est fixée à cinq (5) ans à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci intervient à une date ultérieure.
Le montant du marché pour chaque lot est donné pour sa durée totale et à titre purement indicatif
Dommages aux biens et risques annexes
Dommages aux biens et risques annexes
Responsabilité et risques annexes
Responsabilité et risques annexes
Flotte automobile et risques annexes
Flotte automobile et risques annexes
Protection juridique des personnes physiques
Protection juridique des personnes physiques
Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Buyer
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Documents
Buyer
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Deadline passed
Important dates
27 Apr - Publication date
29 May - Deadline
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