L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (lot 1 maxi 300 000 / lot 2 maxi 350 000). Les maxi comprennent les reconductions et prestations similaires envisagées. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Evolution du périmètre possible

Installations relevant du budget général

Installations relevant du budget général<br/>

Installations relevant des budgets annexes

Installations relevant des budgets annexes<br/>