La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend, selon les lots :
- La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ;
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2);
- La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3);
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4);
- L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(< 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges.
Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
Véhicules particuliers électriques (LLD)
Véhicules particuliers électriques (LLD)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Véhicules particuliers thermiques (LOA)
Véhicules particuliers thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Véhicules utilitaires électriques (LLD)
Véhicules utilitaires électriques (LLD)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Véhicules utilitaires thermiques (LOA)
Véhicules utilitaires thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 485 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
