Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR LAMIER

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE ADAPTABLES POUR FAUCHEUSE DEBROUISSAILLEUSE A BRAS

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - SMA FAUCHEUX

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - ROUSSEAU

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR TURBO TONDEUSE ET FAUCHEUSE SOUS GLISSIERE DE MARQUE MULAG

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant