Marché conjoint - Renouvellement des portefeuilles d'assurances de la Commune et du CPAS de Florennes
Renouvellement du portefeuille d'assurances de la Commune de Florennes
Le présent marché est un marché conjoint qui concerne le renouvellement des portefeuilles d’assurances de la Commune et du C.P.A.S. de Florennes. Les portefeuilles d'assurances sont composés comme suit : I.1 COMMUNE DE FLORENNES Chapitre 1 - Responsabilité Civile Volet 1 - Responsabilité Civile générale Volet 2 - Responsabilité Civile objective Volet 3 - Responsabilité Civile des mandataires communaux Volet 4 - Assurance RC et Accidents Corporels - activités diverses Volet 5 - Assurance RC et Accidents Corporels - activités scolaires et extra-scolaires Chapitre 2 - Dommages matériels Volet 1 - Incendie et périls connexes Volet 2 - Tous Risques Électroniques Volet 3 - Tous Risques - Transports et séjours de fonds Volet 4 - Tous Risques - Divers / Bris de Machines Volet 5 - Tous Risques Chantiers (abonnement) Chapitre 3 - Accidents du travail et accidents corporels Volet 1 - Accidents du Travail Volet 2 - Accidents Corporels du Bourgmestre et des Echevins Dispositions communes au volet 1 et au volet 2 Chapitre 4 - Assurance des véhicules Volet 1 - Véhicules Volet 2 - Omnium mission I.2 C.P.A.S. DE FLORENNES Chapitre 1 - Responsabilité civile Volet 1 - Responsabilité civile générale Volet 2 - Responsabilité civile objective Volet 3 - Responsabilité civile des mandataires du CPAS Volet 4 - Assurance RC et accidents corporels - activités diverses Chapitre 2 - Dommages matériels Volet 1 - Incendie et périls connexes Volet 2 - Tous Risques Électroniques Volet 3 - Tous Risques - Transports et séjours de fonds Volet 4 - Tous Risques - Divers / Bris de Machines Chapitre 3 - Accidents du travail et corporels Volet 1 - Accidents du Travail Volet 2 - Accidents Corporels Dispositions communes au volet 1 et au volet 2 Chapitre 4 - Assurance des véhicules Volet 1 - Véhicules Volet 2 - Omnium mission