Accord-cadre de diagnostics amiante, plomb et immobiliers

Deadline:16 Apr 2026, 10:00

Tender information
Drôme
Morbihan
Alpes-de-Haute-Provence
Isère
Hautes-Alpes
Loire
Alpes-Maritimes
Rhône
Bouches-du-Rhône
Savoie
Var
Haute-Savoie
Vaucluse
Calvados
Manche
Bas-Rhin
Orne
Charente
Haut-Rhin
Charente-Maritime
Type
Contract
Procedure
Negotiated with a call for competition
Ref. number
2025DOS0164413
Contract type
Framework agreement
Duration
6 days
Le présent marché porte sur la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb et immobiliers par un organisme habilité dont le détail des missions est repris ci-dessous : - Repérage Amiante Liste A et B et Dossier Technique Amiante (DTA), - Repérage Amiante Avant Travaux ou Démolition, - Prélèvement de matériaux pour analyse en laboratoire accrédité, - Contrôle/Examen Visuel Après Travaux, - Mesure d’Empoussièrement, - Diagnostic Avant-Vente - Missions RADON - Repérage Plomb Avant Travaux Ces prestations ont pour objectifs : - D’assurer la conformité obligatoire des bâtiments et ouvrages par rapport à la réglementation, - De pouvoir le justifier auprès des organismes officiels (préfectures, inspection du travail, CARSAT...), - De respecter les obligations du propriétaire, - D’évaluer et de prévenir les risques pour la sécurité et la santé des occupants, - La protection des intervenants dans leur environnement de travail, Ces diagnostics sont réalisés pour des bâtiments, des ouvrages d’art, des ouvrages en terre maçonnés, des grandes halles voyageurs, des galeries techniques, des stations-services, des revêtements routiers et des équipements industriels Durée de l'accord- cadre : 3 ans fermes + 3X1 an reconductible CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

LOT 1 : Ile-de-France

Le présent marché concerne le lot 1 "Ile-de-France" et porte sur la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb et immobiliers par un organisme habilité dont le détail des missions est repris ci-dessous : - Repérage Amiante Liste A et B et Dossier Technique Amiante (DTA), - Repérage Amiante Avant Travaux ou Démolition, - Prélèvement de matériaux pour analyse en laboratoire accrédité, - Contrôle/Examen Visuel Après Travaux, - Mesure d’Empoussièrement, - Diagnostic Avant-Vente - Missions RADON - Repérage Plomb Avant Travaux Ces prestations ont pour objectifs : - D’assurer la conformité obligatoire des bâtiments et ouvrages par rapport à la réglementation, - De pouvoir le justifier auprès des organismes officiels (préfectures, inspection du travail, CARSAT...), - De respecter les obligations du propriétaire, - D’évaluer et de prévenir les risques pour la sécurité et la santé des occupants, - La protection des intervenants dans leur environnement de travail, Ces diagnostics sont réalisés pour des bâtiments, des ouvrages d’art, des ouvrages en terre maçonnés, des grandes halles voyageurs, des galeries techniques, des stations-services, des revêtements routiers et des équipements industriels Durée de l'accord- cadre : 3 ans fermes + 3X1 an reconductible CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

LOT 2 : Hauts-de-France, Normandie/Grand-Est/Centre Ouest

Le présent marché concerne le lot 2 "Hauts-de-France, Normandie/Grand-Est/Centre Ouest" et porte sur la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb et immobiliers par un organisme habilité dont le détail des missions est repris ci-dessous : - Repérage Amiante Liste A et B et Dossier Technique Amiante (DTA), - Repérage Amiante Avant Travaux ou Démolition, - Prélèvement de matériaux pour analyse en laboratoire accrédité, - Contrôle/Examen Visuel Après Travaux, - Mesure d’Empoussièrement, - Diagnostic Avant-Vente - Missions RADON - Repérage Plomb Avant Travaux Ces prestations ont pour objectifs : - D’assurer la conformité obligatoire des bâtiments et ouvrages par rapport à la réglementation, - De pouvoir le justifier auprès des organismes officiels (préfectures, inspection du travail, CARSAT...), - De respecter les obligations du propriétaire, - D’évaluer et de prévenir les risques pour la sécurité et la santé des occupants, - La protection des intervenants dans leur environnement de travail, Ces diagnostics sont réalisés pour des bâtiments, des ouvrages d’art, des ouvrages en terre maçonnés, des grandes halles voyageurs, des galeries techniques, des stations-services, des revêtements routiers et des équipements industriels Durée de l'accord- cadre : 3 ans fermes + 3X1 an reconductible CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

LOT 3 : Centre-Est Rhône Alpin/Nouvelle Aquitaine/Grand-Sud

Le présent marché concerne le lot 3 "Centre-Est Rhône Alpin/Nouvelle Aquitaine/Grand-Sud" et porte sur la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb et immobiliers par un organisme habilité dont le détail des missions est repris ci-dessous : - Repérage Amiante Liste A et B et Dossier Technique Amiante (DTA), - Repérage Amiante Avant Travaux ou Démolition, - Prélèvement de matériaux pour analyse en laboratoire accrédité, - Contrôle/Examen Visuel Après Travaux, - Mesure d’Empoussièrement, - Diagnostic Avant-Vente - Missions RADON - Repérage Plomb Avant Travaux Ces prestations ont pour objectifs : - D’assurer la conformité obligatoire des bâtiments et ouvrages par rapport à la réglementation, - De pouvoir le justifier auprès des organismes officiels (préfectures, inspection du travail, CARSAT...), - De respecter les obligations du propriétaire, - D’évaluer et de prévenir les risques pour la sécurité et la santé des occupants, - La protection des intervenants dans leur environnement de travail, Ces diagnostics sont réalisés pour des bâtiments, des ouvrages d’art, des ouvrages en terre maçonnés, des grandes halles voyageurs, des galeries techniques, des stations-services, des revêtements routiers et des équipements industriels Durée de l'accord- cadre : 3 ans fermes + 3X1 an reconductible CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

Buyer
Société nationale SNCF
buyer-email@mail.com
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5 Mar - Publication date
16 Apr - Deadline
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