La présente consultation concerne : FOURNITURE DE VEGETAUX : - LOT N°1 : FOURNITURE D'ARBRES - LOT N°2 : FOURNITURE D'ARBUSTES - LOT N°3 : FOURNITURE DE VIVACES ET GRAMINEES - LOT N°4 : FOURNITURE DE ROSIERS Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et mise en culture de végétaux pour la Ville de Gennevilliers, tels que : - Arbres - Arbustes - Vivaces et graminées - Rosiers Lieu d'exécution : Ensemble de la Ville Lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Espaces Verts 81 rue du Fossé Blanc 92230 Gennevilliers La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les accords-cadres avec maximum hors taxes annuel sont passés en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le montant annuel maximum des prestations pour la période initiale de chaque accord-cadre sera identique pour chaque période de reconduction. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

FOURNITURE DE D'ARBRES

Les prestations sont conclues sans minimum et avec un maximum annuel

FOURNITURE D'ARBUSTES

Les prestations sont conclues sans minimum et avec un maximum annuel

FOURNITURE DE VIVACES ET GRAMINEES

Les prestations sont conclues sans minimum et avec un maximum annuel

FOURNITURE DE ROSIERS

Les prestations sont conclues sans minimum et avec un maximum annuel