Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de plomberie, de menuiserie et de peinture pour les besoins de la commune de Noisiel et de son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Les modalités d'exécution sont décrites dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun aux 5 lots. Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, passé sans montant minimum et avec un montant maximum de commande fixé par lot, pour chaque période de 12 mois. Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCP et article 20 du présent CCP). Il prend effet à compter du 11 octobre 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement) pour une première période de douze (12) mois. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour des périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.

Électricité

Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels d'électricité pour les besoins de la Ville de Noisiel et du CCAS de Noisiel. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT pour la Ville de Noisiel et de 25 000 euros HT pour le CCAS de Noisiel. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Quincaillerie

Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de quincaillerie pour les besoins de la Ville de Noisiel et du CCAS de Noisiel. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euros HT pour la Ville de Noisiel et de 10 000 euros HT pour le CCAS de Noisiel. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Plomberie

Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de plomberie pour les besoins de la Ville de Noisiel et du CCAS de Noisiel. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euros HT pour la Ville de Noisiel et de 25 000 euros HT pour le CCAS de Noisiel. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Menuiserie

Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de menuiserie pour les besoins de la Ville de Noisiel et du CCAS de Noisiel. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euros HT pour la Ville de Noisiel et de 10 000 euros HT pour le CCAS de Noisiel. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Peinture

Le présent lot a pour objet la fourniture de peintures pour les besoins de la Ville de Noisiel et du CCAS de Noisiel. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euros HT pour la Ville de Noisiel et de 25 000 euros HT pour le CCAS de Noisiel. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement trois fois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.