L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ces prestations de nettoiement consistent au balayage, au balayage et aspiration ainsi qu'au lavage mécaniques des routes, pistes cyclables et voies vertes départementales. A ces prestations, s'ajoute, pour les pistes cyclables et les voies vertes départementales, celle du nettoyage manuel

Territoire du Sud Grésivaudan

Montant annuel minimum 10 000 euro(s) HT et maximum 80 000 euro(s) HT

Territoire du Grésivaudan

Montant annuel minimum 40 000 euro(s) HT et maximum 300 000 euro(s) HT

Territoire du Vercors

Montant annuel minimum 3 000 euro(s) HT et maximum 30 000 euro(s) HT

Territoire du Trièves et de la Matheysine

Montant annuel minimum 10 000 euro(s) HT et maximum 100 000 euro(s) HT

Territoire de l'Oisans

Montant annuel minimum 10 000 euro(s) HT et maximum 100 000 euro(s) HT