Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximums annuels sont les suivants : Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s)

Séjour hiver

Organisation de séjour durant l'hiver

Séjour printemps

Organisation de séjour durant le printemps

Séjour été

Organisation de séjour durant l'été