Le présent accord-cadre a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d’aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) dont le montant cumulé par chantier ou par opération est inférieur à 250 000,00 € HT. Le présent accord-cadre prend la forme d’un accord-cadre au sens du 1er alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-10 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Le nombre de titulaires maximum par lots est décrit dans l’annexe n° 2 du CCAP. Sous réserve des dérogations fixées à l’article 9.3 du CCAP, les marchés subséquents qui sont passés sur le fondement de chaque accord-cadre sont précédés d’une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre au moment de la survenance des besoins. L’accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les maximums, exprimés en valeur par lot, sont fixés dans l’annexe n° 2 du CCAP. Le(s) titulaire(s) de l’accord-cadre s'engage(nt) pour le(s) maximum(s). Le présent accord-cadre est décomposé en 17 corps d’état techniques. Lesquels corps d’état techniques sont répartis dans chacun des Sites Géographiques (au nombre de 5) : - CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés ; - CHAM : CH Epernay (CHAM), EHPAD Epernay, EHPAD Dormans, EHPAD AY, EHPAD Avize et EHPAD Vertus ; - CH Montmirail ; - CHLB : CH Léon Bourgeois (CHLB) et EPSM de la Marne ; - GHSA : CH de Rethel et CH de Vouziers. L'allotissement de l’accord-cadre est donc par site géographique avec une plage de n° de lot propre à chacun des 5 sites géographiques : - Site CHU : plage de n° de lot de 101 à 117 ; - Site CHAM : plage de n° de lot de 201 à 217 ; - Site CH Montmirail : plage de n° de lot de 301 à 317 ; - Site CHLB : plage de n° de lot de 401 à 417 ; - Site GHSA : plage de n° de lot de 501 à 517. Le présent accord-cadre est composé de 79 lots. Les prestations seront réalisées dans chacun des établissements parties bénéficiaires.

Voiries Réseaux Divers (VRD)

Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHU Reims

Gros-Œuvre (GO)

Gros-Œuvre (GO) - CHU Reims

Couverture Etanchéité (CE)

Couverture Etanchéité (CE) - CHU Reims

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHU Reims

Menuiserie Intérieure (MI)

Menuiserie Intérieure (MI) - CHU Reims

Carrelage - Faïence (CF)

Carrelage - Faïence (CF) - CHU Reims

Peinture - Revêtements (PR)

Peinture - Revêtements (PR) - CHU Reims

Occultation (OC)

Occultation (OC) - CHU Reims

Marquage Routier (MR)

Marquage Routier (MR) - CHU Reims

Electricité Haute Tension - TGBT (HT)

Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHU Reims

Electricité Courants Forts (CFo)

Electricité Courants Forts (CFo) - CHU Reims

Electricité Courant Faible (CFa)

Electricité Courant Faible (CFa) - CHU Reims

Gestion Technique Centralisée (GTC)

Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHU Reims

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHU Reims

Plomberie sanitaire (PB)

Plomberie sanitaire (PB) - CHU Reims

Fluides Médicaux (FM)

Fluides Médicaux (FM) - CHU Reims

Désamiantage

Désamiantage - CHU Reims

Voiries Réseaux Divers (VRD)

Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHAM

Gros-Œuvre (GO)

Gros-Œuvre (GO) - CHAM

Couverture Etanchéité (CE)

Couverture Etanchéité (CE) - CHAM

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHAM

Menuiserie Intérieure (MI)

Menuiserie Intérieure (MI) - CHAM

Carrelage - Faïence (CF)

Carrelage - Faïence (CF) - CHAM

Peinture - Revêtements (PR)

Peinture - Revêtements (PR) - CHAM

Occultation (OC)

Occultation (OC) - CHAM

Marquage Routier (MR)

Marquage Routier (MR) - CHAM

Electricité Haute Tension - TGBT (HT)

Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHAM

Electricité Courants Forts (CFo)

Electricité Courants Forts (CFo) - CHAM

Electricité Courant Faible (CFa)

Electricité Courant Faible (CFa) - CHAM

Gestion Technique Centralisée (GTC)

Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHAM

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHAM

Plomberie sanitaire (PB)

Plomberie sanitaire (PB) - CHAM

Fluides Médicaux (FM)

Fluides Médicaux (FM) - CHAM

Désamiantage

Désamiantage - CHAM

Voiries Réseaux Divers (VRD)

Voiries Réseaux Divers (VRD) - CH Montmirail

Gros-Œuvre (GO)

Gros-Œuvre (GO) - CH Montmirail

Couverture Etanchéité (CE)

Couverture Etanchéité (CE) - CH Montmirail

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CH Montmirail

Menuiserie Intérieure (MI)

Menuiserie Intérieure (MI) - CH Montmirail

Carrelage - Faïence (CF)

Carrelage - Faïence (CF) - CH Montmirail

Peinture - Revêtements (PR)

Peinture - Revêtements (PR) - CH Montmirail

Occultation (OC)

Occultation (OC) - CH Montmirail

Marquage Routier (MR)

Marquage Routier (MR) - CH Montmirail

Electricité Haute Tension - TGBT (HT)

Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CH Montmirail

Electricité Courants Forts (CFo)

Electricité Courants Forts (CFo) - CH Montmirail

Electricité Courant Faible (CFa)

Electricité Courant Faible (CFa) - CH Montmirail

Gestion Technique Centralisée (GTC)

Gestion Technique Centralisée (GTC) - CH Montmirail

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CH Montmirail

Plomberie sanitaire (PB)

Plomberie sanitaire (PB) - CH Montmirail

Fluides Médicaux (FM)

Fluides Médicaux (FM) - CH Montmirail

Désamiantage

Désamiantage - CH Montmirail

Voiries Réseaux Divers (VRD)

Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHLB

Gros-Œuvre (GO)

Gros-Œuvre (GO) - CHLB

Couverture Etanchéité (CE)

Couverture Etanchéité (CE) - CHLB

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHLB

Menuiserie Intérieure (MI)

Menuiserie Intérieure (MI) - CHLB

Carrelage - Faïence (CF)

Carrelage - Faïence (CF) - CH de Châlons-en-Champagne

Peinture - Revêtements (PR)

Peinture - Revêtements (PR) - CHLB

Marquage Routier (MR)

Marquage Routier (MR) - CH de Châlons-en-Champagne

Electricité Courants Forts (CFo)

Electricité Courants Forts (CFo) - CH de Châlons-en-Champagne

Electricité Courant Faible (CFa)

Electricité Courant Faible (CFa) - CH de Châlons-en-Champagne

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHLB

Plomberie sanitaire (PB)

Plomberie sanitaire (PB) - CHLB

Fluides Médicaux (FM)

Fluides Médicaux (FM) - CH de Châlons-en-Champagne

Désamiantage

Désamiantage - CH de Châlons-en-Champagne

Voiries Réseaux Divers (VRD)

Voiries Réseaux Divers (VRD) - GHSA

Gros-Œuvre (GO)

Gros-Œuvre (GO) - GHSA

Couverture Etanchéité (CE)

Couverture Etanchéité (CE) - GHSA

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)

Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - GHSA

Menuiserie Intérieure (MI)

Menuiserie Intérieure (MI) - GHSA

Peinture - Revêtements (PR)

Peinture - Revêtements (PR) - GHSA

Occultation (OC)

Occultation (OC) - GHSA

Electricité Courants Forts (CFo)

Electricité Courants Forts (CFo) - GHSA

Electricité Courant Faible (CFa)

Electricité Courant Faible (CFa) - GHSA

Gestion Technique Centralisée (GTC)

Gestion Technique Centralisée (GTC) - GHSA

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)

Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - GHSA

Plomberie sanitaire (PB)

Plomberie sanitaire (PB) - GHSA

Fluides Médicaux (FM)

Fluides Médicaux (FM) - GHSA

Désamiantage

Désamiantage - GHSA