Le présent marché a pour objet la réalisation d'études-usages pour France compétences. Le détail des prestations à réaliser est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (maximum quatre (4) titulaires sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant), sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 millions d’euros HT pour sa durée totale d'exécution.