Prestations de services d'assurance pour groupement le groupement hospitalier de territoire Yvelines Nord

Dommages aux biens CHIPS CHFQ

Dommages aux biens CHIPS CHFQ

Dommages aux biens CHIMM CHTR EHPADS

Dommages aux biens CHIMM CHTR EHPADS PSE n°1 – Coût du rachat franchise pour obtenir Fch générale 3 k€ (en supprimant Fch evts naturels 20 k€)

Responsabilité civile Hospitalière et risques annexes

Responsabilité civile Hospitalière et risques annexes PSE n°1 – CHIPS - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo 20 k€ ▪ PSE n°2 – CHIPS - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo 10 k€ ▪ PSE n°3 – CHIPS - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo néant ▪ PSE n°4 – CHFQ - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo 10 k€ ▪ PSE n°5 – CHFQ - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo néant ▪ PSE n°6 – CHIMM - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo néant

Flotte automobile

Flotte automobile ▪ PSE n°1 – préposés en mission ▪ PSE n°2 – marchandises / matériels transportés

Risques statutaires

Risques statutaires Variante imposée n°1 : ▪ EHPAD RICHARD : DC + ATMP (IJ + FS) Fch 60 jours

Protection juridique personne morale

Protection juridique personne morale