Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents. Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents. La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 1 050 000 euro(s) HT