Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières mécanisées. Les prestations principales sont l’abattage et le débardage de bois résineux dans les départements du Jura et du Doubs. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.

1- Jura UT 1 & 2

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

2- Jura UT 3, 4 & 5

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

3- Jura UT 6, 7, 8 & 9

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

4- Jura 100% marché subséquent - Les attributaires des lots 1, 2, 3 sont informés qu’ils sont automatiquement co-attributaires du lot 4.

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

5- Doubs

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux

6- Doubs conditions difficiles

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux