Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti. Les considérations de droit et de faits du non allotissement sont précisées au sein du RC et CCAP Il est lancé en groupement de commandes pour satisfaire aux besoins du groupe in'li Il comprend un maximum en valeur d'un montant s'élevant à 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre